Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPSY
FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX (S.A.R.L.) (FEDER)

Numéro de dépôt :
3238355
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2013
KAPSY de FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX(FEDER

Présentation de la marque KAPSY

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX(FEDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « KAPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX(FEDER domicilié(e) 12, rue de l'Ile de France, ZA des Roseaux,94460 VALENTON - 94460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 946 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque KAPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSY est expirée depuis le 25 juillet 2013.

FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX(FEDER a également déposé les autres marques suivantes : AFRICANA , PLANTAIN'S CHIPS , TAYYIB


FRANCAISE EXOTIQUE DE DISTRIBUTION EN RESEAUX (S.A.R.L.) (FEDER) - 12, rue de l'Ile de France, ZA des Roseaux,94460 VALENTON - 94460 - France - SIREN 393946082


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.